SCoT du Chalonnais

Site dédié au Schéma de Cohérence Territoriale du Chalonnais

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Accueil » Élaboration du SCoT » L'enquête publique » Dossier d'enquête publique » Avis exprimés par les collectivités et organismes associés ou consultés

Avis exprimés par les collectivités et organismes associés ou consultés

 

Cliquer pour consulter :

  • Avis de Monsieur le Préfet de Saône-et-Loire

  • Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers

  • Avis du Conseil départemental de Saône-et-Loire

  • Avis de la Chambre d'agriculture

  • Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO)

  • Avis du Conseil de développement du Chalonnais

  • Avis de la Communauté d'agglomération Le Grand Chalon

  • Avis de la Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise

  • Avis de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse

  • Avis du PETR Mâconnais Sud Bourgogne

  • Avis du PETR Charolais-Brionnais

  • Avis du Syndicat mixte de la Bresse Bourguignonne

  • Avis de la Communauté urbaine Creusot-Montceau

Synthèse des avis exprimés par les collectivités et organismes associés ou consultés

Syndicat mixte du Chalonnais


6, allée de la Sucrerie
71 100
Chalon-sur-Saône

tél : 03 85 93 23 57
contact@paysduchalonnais.fr

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